Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par TORRES ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Belle Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est TORRES ET FILS domicilié(e) Lieudit sur le Couvent - 47430 - LE MAS-D'AGENAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Florence CHAPIN domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Belle Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRES ET FILS - Lieudit sur le Couvent - 47430 - LE MAS-D'AGENAIS - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Florence CHAPIN - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs, lait et produits laitiers, gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires ; plats cuisinés à base de poisson, de volaille ou de viande ; foies gras frais ; conserves, à savoir produits à base de viande ou de poisson conservés cuits, mi-cuits ; semi-conserves de foies gras ; plats cuisinés en conserve à base de viande ; plats cuisinés en conserve à base de viande de volaille, plats cuisinés en conserve à base de poisson, plats cuisinés en conserve à base de gibier, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, abats, charcuterie ; salaisons, truffes conservées, gelées de viande, crustacés (non vivants) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, biscottes, biscuits, bonbons, brioches, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, chutneys [condiments], confiserie, jus de viande [sauces], pain, pain d'épice, petits pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, pâtés à la viande, quiches, tartes, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), ravioles, petits fours (pâtisserie), amuse-bouches prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, ou de de fromage, sauces froides ou chaudes, plats , conservés ; plats cuisinés composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz ; plats conservés composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz.
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